Mentions légales

 

Propriétaire, responsable du site

Le site www.allolamer.bzh est édité par l’association Breizhmer

Conception et réalisation

Particules, Agence conseil en image de marque à Lorient
contact@particules.bzh
www.particules.bzh

Logotype et identité visuelle créés par Piu, agence de communication à Saint-Avé
 
 

Utilisation du site

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

Allolamer.bzh se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Allolamer.bzh ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toutes informations qu’il contient.

Le site peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, Allolamer.bzh ne sauraient être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Directeur de la publication

Association Breizhmer.

Hébergeur

OVH, société par action simplifiée au capital de dix millions d’euros, immatriculée au RCS Lille Metropole B sous le n°424 761 419, dont le siège social est situé :
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 ROUBAIX
FRANCE
Téléphone : 0 899 498 765

 

Crédits photos

Les photos présentes sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur. Elles sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs.

Ces textes interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.

Propriété intellectuelle – Droit d’auteurs – Copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les visiteurs du site Internet s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.

allolamer.bzh poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Les marques de allolamer.bzh et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de allolamer.bzh est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Traitement automatisé des données personnelles sur le site

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par …. et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.

Nous nous engageons à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

L’ensemble des données à caractère personnel sont stockées en France et ne donneront pas lieu à un transfert à destination d’un autre État.

Afin de traiter votre demande, certaines informations sont obligatoires. Celles-ci sont indiquées sur le formulaire. En cas de défaut de réponse, il ne sera pas possible de soumettre votre demande.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression ainsi que d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN. Pour l’exercer, vous pouvez contacter le webmaster de allolamer.bzh  

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Non cession du fichier client

Allolamer.bzh sont seul destinataire des données personnelles et ne procéderont pas à la cession de leur fichier client.